Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X3A
MADAME ANNE-MARIE RAMET BERTHIER agissant au nom et pour le compte de la société MEDIAMINE en formation

Numéro de dépôt :
98767725
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque X3A

Déposée le 31 décembre 1998 par madame ANNE-MARIE RAMET BERTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est madame ANNE-MARIE RAMET BERTHIER domicilié(e) 42 Rue Ml DELATTRE DE TASSIGNY, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE-MARIE BERTHIER - France.

La marque X3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X3A est expirée depuis le 31 décembre 2008.

ANNE-MARIE RAMET BERTHIER a également déposé les autres marques suivantes : CETI'AMINE


MADAME ANNE-MARIE RAMET BERTHIER agissant au nom et pour le compte de la société MEDIAMINE en formation - 42 Rue Ml DELATTRE DE TASSIGNY, 69009 LYON - France


ANNE-MARIE BERTHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Substances diététiques et dérivés à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits agricoles (ni préparés ; ni transformés). Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.